Mais cette confrontation tant attendue a tourné à l’avantage de la défense. L’expert indépendant désigné par le juge a clairement mis en lumière les insuffisances criardes du dossier à charge monté par la Douane sénégalaise. Plus encore, les experts en droit douanier mobilisés par Khadim Ba ont méthodiquement démonté les procès-verbaux établis par la Douane, démontrant non seulement des erreurs d’interprétation, mais surtout des nullités aussi bien sur la forme que sur le fond.
« Ce dossier ne tient sur rien », clament aujourd’hui ses avocats, très confiants à la sortie de l’audience. À leurs yeux, tout indique que Khadim Ba est victime d’une erreur manifeste de personne. L’intéressé a d’ailleurs rappelé devant le juge qu’il n’est ni importateur, ni transitaire, encore moins un établissement bancaire – trois qualités essentielles pour qu’une infraction douanière soit caractérisée.
En clair, le mandat de dépôt qui le maintient encore en prison repose sur des bases juridiques plus que fragiles. La balle est désormais dans le camp du juge qui, selon les défenseurs de Khadim Ba, ne peut que tirer les conclusions logiques de l’audition : acter la mainlevée du mandat de dépôt et permettre à leur client de recouvrer la liberté.
Cette affaire, qui avait fait grand bruit à son déclenchement, pourrait bien se retourner contre ceux qui l’ont initiée, au vu des révélations accablantes sur les manquements de la procédure douanière.
« Ce dossier ne tient sur rien », clament aujourd’hui ses avocats, très confiants à la sortie de l’audience. À leurs yeux, tout indique que Khadim Ba est victime d’une erreur manifeste de personne. L’intéressé a d’ailleurs rappelé devant le juge qu’il n’est ni importateur, ni transitaire, encore moins un établissement bancaire – trois qualités essentielles pour qu’une infraction douanière soit caractérisée.
En clair, le mandat de dépôt qui le maintient encore en prison repose sur des bases juridiques plus que fragiles. La balle est désormais dans le camp du juge qui, selon les défenseurs de Khadim Ba, ne peut que tirer les conclusions logiques de l’audition : acter la mainlevée du mandat de dépôt et permettre à leur client de recouvrer la liberté.
Cette affaire, qui avait fait grand bruit à son déclenchement, pourrait bien se retourner contre ceux qui l’ont initiée, au vu des révélations accablantes sur les manquements de la procédure douanière.
